Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS LÉGALES
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Editeur : Sylvie Sampol – Auto entreprise n° SIRET : 39846573200038 – 185 ALL DES VIGNES 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZ /
N°ADELI : 34 93 09328 / N° FORMATEUR : 91 34 08720 34
Responsable publication : Sylvie Sampol –
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmasters : Lise Castel
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.sylviesampol.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sylviesampol.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Sylvie Sampol, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.sylviesampol.fr est mis à jour régulièrement par Sylvie Sampol. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.sylviesampol.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Sylvie Sampol s’efforce de fournir sur le site www.sylviesampol.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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ACCESSIBILITÉ
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LOIS APPLICABLES ET JURIDICTIONS
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut 3 d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
CONTACT
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